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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS
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COUCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUCY
Domaine BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
3971078
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2022
COUCY de Domaine BONFILS

Présentation de la marque COUCY

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel - 34961 - Montpellier cedex 2 - France.

La marque COUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUCY est expirée depuis le 26 décembre 2022.

Domaine BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CIBADIES , CAPITOUL , VAUGELAS , PUY BARDENS


Domaine BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34130 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG, Société d'Avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Bat 22, 1025 rue Henri Becquerel - 34961 - Montpellier cedex 2 - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785057 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.